1. INTRODUCTION

Au moment où il doit agir au détriment de l’existence de l’autre ou même contre les intérêts d’un groupe, ou même encore de son environnement, l’être humain se révèle plus destructeur que jamais. Et, cette propension ne serait pas moins différente s’il s’agissait de se faire lui-même du mal.

Plusieurs faits prouvent ce comportement néfaste de l’homme, soit depuis les premiers pas de sa naissance ou soit depuis le début de sa création. Nous pouvons considérer par exemple le cas d’un enfant qui, à peine capable de faire ses premier pas, se veut très apte de tout détruire sur son passage - Dans le jardin d’Eden, Caïn n’avait jamais eu peur de mettre fin à la vie de son frère abel. Ainsi voit-on que l’homme, pour affirmer son appartenance et son identité ou défendre son idéologie, met tout en oeuvre afin d’y parvenir. C’est dans cette optique qu’il s’est lui-même fixé des règles au fil du temps, fût-ce de nature morale ou juridique, sociale ou politique, en vue, non seulement de banir cette pulsion rétrograde, mais aussi et surtout de créer une société basée sur des idéaux de paix, de progrès et de bien-être pour tous: ¡ubi jus, ubi societas!

Pour mieux s’organiser autour d’un cadre normatif efficace et juste, les sociétés humaines ont dû connaître des moments de convulsion et de décadence mettant en danger l’avenir des générations à venir. Car, les systèmes politiques conçus à cet effet sont toujours teintés d’égoïsme et caractérisés par une tendance réactionnaire, et donc identititaire. Rappelons-nous bien la féodalité, la monarchie, l’esclavage et plus près de nous le néocolonialisme. Ce dernier s’explique par des méthodes d’influence et de domination qui, elles, sont menées par une politique impérialiste: aucune de ces idéologies n’est faite pour une société sans souffrance ou sans domination des uns des autres.

Alors, dans les relations entre les États, l’histoire nous montre que les plus forts dominent les plus faibles. Même si le monde international a des caractéristiques qui lui sont propres et se diffère ainsi de tout autre entité parce qu’il évolue suivant la capacité d’échange de chacun, il n’en demeure pas moins vrai que la guerre, l’agression, l’invasion d’un État par un autre, etc, sont autant de crises n’assurant en rien l’égalité entre les différents membres ou composantes de cet espace interétatique. On dirait qu’aujourd’hui cela devient de plus en plus aigü à mesure que l’on avance dans la globalisation où les barrières entre les peuples tendent à s’effondrer et où aussi le consumérisme et la technologie s’imposent comme moyen et finalité de l’économie moderne.

Il n’y a rien de différent entre l’invasion de l’Ukraine par la Russie en février de l’année en cours, celle de l’Algérie par la France en 1954 et la guerre du golfe menée par les États-Unis en mars 2003: des bombes, des missiles et des armes qui TUENT. C’est le même marteau qui frappe, le drapeau impérialiste n’a fait que changer de couleur - c’est la perte de biens et de vies humaines, des enfants, des femmes enceintes, des handicapés et des anciens affaissés, condamnés à mourir de leur belle mort. C’est donc les Droits de l’Homme qui disparaissent.

Tous ces faits questionnent le droit international et le mettent dans une impasse incertaine et sans issue, tenant compte de l’inapplication des principes et des normes régissant les rapports entre les États et de la prise en otage du juridique par le politique: il faut admettre que les accords ou traités internationaux passent toujours par un creuset politique où tout se discute, tout se planifie au profit de tous, mais dont l’application fait toujours l’affaire des grandes puissances. D’où la dynamique des rapports de force, l’inégalité entre les États, même avec la création des Organisations Internationales, instituées aux fins de trouver l’équilibre et la paix dans les relations entre les membres. Ce qui reste encore un idéal chimérique dans les yeux des pays moins développés et des doctrinaires qui pensent que les relations internationales sont comme “un dîner de fauves” dont les miettes laissées par les grands pays et tombées dans les assiettes des sous-développés se rassemblent à nouveau en un “tout pour tous” et sont resservies pour satisfaire la satiété des géants. C’est en ce sens Pierre HASSNER eu à poser la question “Qui nous protègera de nos protecteurs?”.

Les Deux Grandes Guerres Mondiales ne surviennent pas à partir d’accords internationaux, si non des décisions politiques des uns et des autres pays occidentaux qui, pour défendre leurs intérêts et ceux de leurs alliés, font usage de leurs armes les plus meurtrières, détruisant ainsi la vie de milliers de gens.

En effet, la fabrication et la vente des armes, dont les unes sont plus sophistiquées encore que les autres, ne sont pas une pratique innofensive dans la posture des pays fabricants et dans les différends les opposant. Au cours de la guerre froide, les spectres idéologiques mis au service des gouvernements des pays pauvres s’articulent autour des mouvances politiques de nature à maintenir les peuples dans l’angoisse pendant plusieurs décennies. Pour ce faire, la coopération entre les alliés et l’acquisition des armes ne sont pas une stratégie inopérante pour les blocs capitaliste et socialiste. C’est une course vers la fabrication et l’exposition aux plus modernes des armements, c’est une course aux conflits armés, donc à la destruction de l’humanité. L’installation des missiles pendant la guerre froide à Cuba par l’Union Soviétique et en Allemagne de l’Ouest par les États-Unis est un exemple probant de ce bras de fer. Et ce, malgré l’esprit de la Charte des Nations Unies et les garanties de la Déclaration des Droits de l’Homme de 1948: la paix entre les États et le droit à la vie pour les familles humaines.

Il faut dire que l’arme à feu, quels qu’aient été sa taille, sa portée ou son modèle, elle n’a d’autre objectif que celui de TUER/DÉTRUIRE. Donc de près comme de loin, si sa fabrication est lucrative, sa possession ou son utilisation est pernitieuse. L’humanité est constamment menacée depuis son apparition dans la vie quotienne des sociétés humaines. Les Organisations des Droits de l’Homme ne cessent d’élever leur voix pour une éventuelle régularisation de ce commerce. Il a fallu alors attendre jusqu’en 2001 avec l’adoption de la Convention et le Protocole sur les armes à feu par l’Assemblée Générale de l’ONU et en 2013 pour voir les premiers efforts dans le domaine: le Traité sur le commerce des armes (TCA) par les Nations Unies dont les objectifs sont entre autres de prévenir et éliminer le commerce illicite d’armes conventionnelles et empêcher le détournement de ces armes - Instituer des normes internationales concernant l’importation, l’exportation et le transfert d’armes conventionnelles et de munintions - Empêcher que les États parties n’autorisent de transfert d’armes s’ils savent que ces armes pourraient servir à commettre un génocide, des crimes contre l’humanité, des attaques dirigées contre des civils ou d’autres crimes de guerre. Malgré tout, sa prolifération prend une ampleur considérable et quantitativement inestimable sur le marché. “Les armes circulent dans le monde entier, bien au-delà des zones de conflit. Cette prolifération est la cause directe de nombreuses violences: homicide, torture, viols, arrestations arbitraires, atteintes à la liberté de manifester et même de s’exprimer. Les données de ce marché restent opaques, mais on estime que la vente d’armes classiques, autres que nucléaires, chimiques ou biologiques, représente un volume de 80 milliards d’euros par an. Près de 500.000 personnes sont tuées chaque années par arme à feu que ce soit ou non en temps de conflit. Car les violences liées a l’utilisation des armes sont multiformes”¹, selon ^{Banque Mondiale}.

Dans son Budget annuel de 2022, la France a consacré plus de 40 milliards d’euros au Ministère de la Défense français, soit une augmentation de 1,7 milliars d’euros par rapport à 2021. Et en 2020, les dépenses militaires de la Russie étaient 10 fois supérieures à celles de l’Ukraine, selon une étude de Stockholm International Peace Ressearch Institute (SIPRI). La Russie a consacré 61 milliards en dépenses militaires contre 5,9 milliards pour l’Ukraine. Pour l’année en cours, les Etats-Unis alloue à son armée 777,7 milliards de dollars américains, un montant équivalant au montant total combiné des onze autres pays qui le suivent en termes de dépenses militaires². Ce qui permet aux américains de conserver la tête du classement des plus grandes puissances militaires, devant la Russie qui est en deuxième position et la France en septième, selon GLOBAL FIRE POWER. Donc, ce sont des sommes colossales investies pour la défense de “on ne sait quoi”, si ce n’est pour se procurer d’armements, pour faire la guerre.

Pourtant, les investissements tendant à améliorer les indices de développement humain et à assurer le développement durable restent très limités: les fléaux de la malnutrition, de la famine, d’analphabétisme, de pollution et de la crise climatique sont loin de se voir éradiqués.

L’idée de vivre en équilibre avec la planète dans un monde plus équitable semble une utopie à bien des égards. “Près d’un quart des enfants de moins de cinq ans souffrent de manultrution et 60% des élèves du primaire n’atteignent pas les niveaux de compétences minimales au cours de leur apprentissage. D’ailleurs, plus de 260 millions d’enfants et de jeunes dans les pays pauvres ne sont pas scolarisés» ³ . Tout ceci constitue un ensemble de défis auxquels les gouvernements doivent faire face et que les ARMES et les GUERRES ne pourront certainement pas relever.

Donc, ni le Droit, ni l’éthique ne trouvent leur compte dans la philosophie politique des protagonistes, appelés paradoxalement à protéger la vie humaine, à orienter les sociétés vers une éducation pour la paix. La négation de l’application de ces valeurs ou de ces idées principielles ne fait que remettre en question les efforts consentis pour parvenir à un minimum de bien-être de l’homme et prouve ainsi le degré d’animosité caché en chacun de nous: une personne détentrice d’une arme (à feu), un groupe armé et/ou une super puissance en armes (biologiques, chimiques ou nuecléaire, etc.) ne seraient pas moins enclin à recourir à son/leur(s) engin(s) pour résoudre ses/leurs controverses avec les autres que d’utiliser l’arme de la dialectique.

Pour que lumière soit faite sur ces approches combien pertinentes à nos yeux, nous allons passer en revue l’élément de base ou le noyau du Droit International qu’est la « volonté des États » (2) - Puis nous verrons ce qui reste d’«éthique» à l’humanité aux moments de guerre entre les États (3).

2. LA “VOLONTÉ” DES ÉTATS DANS L’ÉVOLUTION DU DROIT INTERNATIONAL

La formation classique du Droit International est, avant tout, d’ordre étatique, c’est-à-dire que l’État souverain y joue un rôle prépondérant, se trouvant ainsi chevauché sur deux régimes juridiques différents, dont l’un peut compléter l’autre dans une mesure très définitivement moindre. Suivant ce cas de figure, la création et le respect d’un cadre normatif préalable est nécessaire pour le progrès des relations entre les États. Ainsi apparaît la “volonté de chacun” comme moteur devant mettre en marche le fonctionnement de cette branche juridique. Une volonté qui n’est pas toujours fiable parce que derrière elle se cachent parfois des réserves et/ou des manoeuvres politiques pour la conservation d’intérêts inavoués et inavouables. Derrière cette volonté, la souverainté des pays sous-développés importe peu et les États forts y imposent leur influence. Derrière cette volonté, il est aussi imposibe pour les États faibles de faire valoir leurs droits. Ceci a toujours été ainsi dans toute l’histoire de l’évolution des relations internationales, formant ainsi les caractères du Droit International, lequel vise à rassembler non seulement les intérêts individuels et collectifs, mais aussi les intérèts particuliers et généraux pour donner deux grandes structures relationnelle (bilatérale) et institutionnelle (multilatérale). Alors, « …Si le Droit International est fondé uniquement sur la volonté des États et ceux-ci ont pour nature et pour devoir de ne tenir leurs engagements que tant qu’ils correspondent à leurs intérêts - s’il n’y a ni loi universelle ni arbitre pour la faire respecter en sanctionnant ceux qui la violent, à quoi servent les jurisconsultes, sinon à donner des alibis juridiques aux calculs des puissants et à une situation qui est la négation même du droit?⁴», Ainsi parle Alexis Philonenko.

Tout ceci étant, la volonté des États devient déterminante pour faire avancer le Droit International, c’est le point de départ de l’application des normes établies entre les États, duquel ces derniers doivent partir pour arriver à une vraie communauté internationale.

Pourtant, ils ne parviennent pas toujours à s’en servir pour créer des normes ou institutions fortes, destinées à faire appliquer le droit international. A contrario, ils veulent plutôt faire fi de ce principe et d’autres encore pour le respect desquels ils se sont préalablement engagés. Cette pratique met en otage le Droit International parce que les grandes puissances ne font que passer outre à la souveraineté des États faibles pour s’occuper de leurs intérêts (a), ils vont même jusqu’à s’immiscer dans les affaires politiques internes de ces derniers pour leur imposer ce qui ne leur convient pas vraiment, ne leur ayant pas laissé leur droit de décider d’eux-même (b), comme il est prévu dans la Charte de l’ONU. Un tel comportement conduit très souvent à des actes réprochables à ces États forts dans le cadre normatif du Droit International, mais que le Droit International lui-même ne parvient facilement à faire appliquer (c).

a) Souveraineté pour les uns, caprices pour les autres

Tous les États composant le monde international sont souverains et sont sensés doter de pouvoirs leur pemettant de s’engager équitablement les uns envers les autres: l’une des conditions sine qua non pour être reconnus en tant que tels.

En effet, la création de l’État peut se faire de plusieurs manières suivant les conditions spatio-temporelles que cela implique, c’est-à-dire des conditions découlant de la philosophie politique internationale d’alors déssinée au-delà des frontières des États existants. Ainsi avons-nous des États qui sont créés par découverte (les États du continent américain), par la guerre (procédé de plus en plus inaplicable aujourd’hui), par cessession (cessession du Pakistan Oriental aboutissant à la création du Bangladesh), par la réunification de deux États (réunification de l’Allemagne de l’Est avec l’Allemagne de l’Ouest) ou par dissolution (dissolution de l’URSS créant ainsi les États de l’Europe de l’Est). Voilà de quoi est fait ce monde international, d’États issus des capacités d’autres États, lesquels se mettent d’accord sur un ensemble de règles afin de définir ou maintenir leurs rapports, qui ne se développent pas toujours de manière équitable. À cela s’ajoute la reconnaissance de l’État qui est plutôt politique ou déclarative que constitutive. Un État peut reconnaitre l’autre dès qu’il existe d’accords (bilatéraux) entre les deux, en se faisant représenter par un ambassadeur.

Les États forts s’imposent sur la scène internationale ou influencent leurs relations avec les autres de par leurs capacités économiques et techniques à prendre des mesures en leurs profits, ou à venir en aide à d’autres États à un moment bien précis. Ce sont, très souvent, des anciens pays colonisateurs gardant leurs rapports avec les anciennes colonies et d’autres pays dits “sous-développés”. C’est ce qu’on appelle en matière de cooperation internationale “relation Nord-Sud”. Mais la reversibilité n’étant pas toujours vraie, cela crée une espèce de déséquilibre dans ladite relation. Autrement dit, puisque les pays du Sud n’ont pas vraiment les moyens pouvant assurer une telle réciprocité au besoin des pays du Nord, cela devient un “alibi” non justifié pour que ceux-ci s’immiscent dans les affaires internes des premiers, mettant en jeu leur souverainté et ignorant ainsi l’esprit de la Charte des Nations-Unies, selon lequel l’égalité souveraine est le principe clé pour parvenir à maintenir la paix et la sécurité entre les États membres de l’Organisation (art. 2-1). Les pays de l’Afrique, de l’Amérique Latine et des Caraibes y font face au jour le jour et en souffrent les conséquences dans la fragilité de leurs institutions politiques et la faiblesse de leur système économique. Cela y crée donc une situation de dépendance et favorise l’immixion des grandes puissances qui se considèrent comme des « États-sauveurs » et dont les pays sus-mentionnés ne peuvent malheureusement pas se passer.

b) Le droit des peuples à disposer d’eux-même

Ce principe du Droit International, appelé aussi “droit à l’autodétermination”, a soulevé dans le temps énormément de controverses depuis la Société Des Nations (SDN), après la Première Guerre Mondiale, jusque même après la Charte des Nations Unies de 1945.

Il s’agit du principe selon lequel chaque peuple a le droit de choisir/déterminer librement et souverainement son régime politique, indépendamment de toute immixion ou influence étrangère. Sa mise en application par les protagonistes n’a pas été, ironie du sort, facile, car elle butait sur des intérêts des anciennes puissances colonisatrices. Ainsi a-t-on vu se dérouler des luttes acharnées menées par les peuples colonisés aux fins de recouvrer la pleine jouissance de ce droit jusqu’à partir des années ٦٠, en conduisant surtout les pays africains à leur indépendance. Donc, l’épanouissement de ces nouveaux États ne fait qu’agrandir la famille onusienne, à côté de la dissolution des pays de l’Europe de l’Est qui, eux aussi, ont connu par la suite le même sort après la fin de la guerre froide au cours de la dernière décennie du siècle dernier.

L’ingérence des grandes puissances dans les affaires politiques et éconmiques des pays sous-développés ou de ces nouveaux États devient monnaie courante dans les relations internationales et provoque conséquemment des situations d’instabilité interminable au sein de ces derniers. Car il y va très souvent, pour les impérialistes, d’y conserver ou d’y exercer leurs forces dans un contexte géopolitique meurtrier pour les pays pauvres. Pour preuve, nous avons l’invasion actuelle de l’Ukraine par la Russie, laquelle s’oppose catégoriquement au projet ukrainien de faire partie à l’Organisation Traité Atlantique Nord (OTAN), sous prétexte qu’une telle adhésion peut mettre en danger la souverainté et la sécurité de la fédération russe. Ainsi s’est-elle livrée à une guerre « injustifiée » contre l’État ukrainien, causant la mort de milliers d’innocents. Plusieurs familles ont dû aller se réfugier dans les pays voisins et d’autres, rendre leurs derniers soupirs sous les décombres des édifices effondrés.

c) Un droit sans force réelle de coercition

Le Droit International, à l’instar du droit interne et ce, en quête de l’idéal de paix et de sécurité pour tous, vise à régler le comportement de ses sujets sous peine de sanctions. Pour ce faire, il institue des normes et des instances qui suivent le cours de l’évolution du monde international, allant jusqu’à personnaliser les auteurs des actes incriminatoires aux yeux des autorités internationales. Mais il laisse aussi le champ libre aux États qui le veulent, contrairement au droit interne dont les mesures prises sont erga omnes, de ne pas s’y engager si cela ne va pas bon train avec leurs intérêts.

Donc, si “le Droit International ne nous conduit pas au paradis, il nous évite par contre d’aller en enfer”, dirait l’autre: il a tout prévu pour qu’effectivement règne la paix entre les nations, pour que les comportements de ces dernières soient différents de ce qu’ils étaient il y a cent ans déjà. Mais, la volonté politique des États forts s’enfouit dans l’égoïsme et l’hypocrisie - les grandes puissances vont dans le sens contraire des objectifs humanistes qu’ils se sont fixés de commun accord avec le reste des autres États, pourvu qu’ils veuillent défendre leurs intérêts. Et, quiconque s’engage ainsi sur la scène internationale et ne respecte pas les normes, devrait répondre aux conséquences de ses actes, purgeant ainsi la peine prévue à cet effet: que ce soit devant la Cour Internationale de justice, s’il s’agit de conflit entre États (Charte des Nations Unies), ou que ce soit devant la Cour Pénale Internationale en cas de génocide, crime de Lèse humanité et autres (Statut de Rome).

Il n’est toutefois jamais question de voir la mise en branle d’une procédure contre les pays occidentaux pour un fait ou un acte à eux reproché dans le Droit International. Les instances internationales créées à cet effet n’ont pas assez de force politique pour arriver à une telle prouesse. D’ailleurs observe-t-on avec surprise la non adhésion des États-Unis, de la Russie et autres États influents sur la scène internationale au Statut de Rome de 1998.

Alors, on voit que la volonté des États dans le Droit International est important pour l’évolution de celui-ci, mais son usage en constitue paradoxalement un blocage, car il est affublé d’un double caractère d’action ou d’omission qui facilite à certains États de ne pas s’engager ou, s’ils le font, de ne pas respecter ce qu’ils ont signé. Et ce, au détriment des intérêts des pays moins développés, des normes préalabment instituées et des vies humaines. Quand ils ne jouent pas à l’hypocrisie en défendant leurs intérêts, ils recourent à la guerre pour imposer leurs forces.

3. LA GUERRE ET L’ÉTHIQUE

Une guerre résulte avant tout d’une confrontation d’idées ou de désirs pulsionnels et d’actions. Elle peut venir de deux ou plusieurs sources distinctes dont chacune cherche à s’imposer les unes sur les autres, créant ainsi une sorte d’opposition, de rivalité ou d’hostilité entre elles.

Les sources d’une opposition peuvent être aussi de différents ordres, même d’objets inanimés : l’on observe à bon escient l’antagonisme créé entre les pôles positif et négatif de deux aimans au moment de produire du champ magnétique extérieur. Et, quand il s’agit d’individus devant administrer le leur, cela s’avère encore plus rude : ils s’arment et ils s’entretuent. C’est « la raison du plus fort... ».

Plus loin, l’État, étant une fiction juridique composée d’individus agissant pour son compte, ne sera pas exempt de scènes d’oppositions farouches, de guerres d’idéologies, de conflits armés, etc. Ces derniers peuvent se dérouler au sein d’un État entre groupes armés ou entre un groupe armé et l’État lui-même (Conflit Armé Interne, CAIN) - entre groupes armés internationaux ou entre deux États (Conflit Armé International, CAI).

Au cours des guerres, les adversaires luttent à une seule fin, celle de faire valoir leur volonté ou de faire triompher leur vision des choses. Pour ce faire, ils recourent à la force qui, elle, se traduit par l’utilisation d’armes ou d’autres angins lourds qui détruisent la vie des combattants et même des civils/innocents. Ce sur quoi ils ne peuvent pas se mettre d’accord par la persusasion, entre autres le dialogue ou la négociation, ils le résolvent par la guerre entraînant la perte de vies humaines. En témoigne la guerre opposant l’Ukraine et la Russie, les efforts diplomatiques la précédant n’ont pas pu apporter fruits afin d’éviter des offensives russes à Marioupol, Irpin et dans d’autres villes du pays agressé: plus de trois cents personnes sont torturées et assassinées à Boutcha par les russes avant de quitter la ville, au nord de Kiev.

À s’en tenir aux énigmes gravitant autour de la vie de l’homme, doté d’une intelligence beaucoup plus supérieure à celle des autres êtres vivants, l’on est unanime à admettre qu’il s’agit de quelque chose de sacré qu’il faut préserver en tout temps et pour toujours. Donc, la détruire, peu importe la façon, relève d’un geste non-éthique, si par éthique on peut entendre par l’étude de ce qui est moralement bien ou mal, juste ou injuste. Dans le cadre de ce travail, nous n’allons pas aborder le concept « éthique » tel qu’il a été défini dans la philosophie kantienne, c’est-à-dire basée sur des croyances religieuses, ni même à partir de la morale de Nietzsche, celle-ci étant composée de pensées très complexes pour son aphorisme. Nous préférons l’analyser à partir d’un contexte beaucoup plus transcendental, c’est-à-dire comme étant une morale qui va au-delà des autres morales sans se limiter moralement. Universalité!D’où la place de l’éthique des Droits de l’Homme qui ne se limite pas à une morale, mais à toutes les morales, de quelle que nature que ce soit et où que ce soit, pourvu qu’il s’agisse du bien-être et de la vie humains.

L’on n’est pas sans savoir que les dernières époques à laquelle nous vivons sont émaillées d’oeuvres éthiques allant de paire à l’idée que nous exposons dans nos analyses. Mais nous ne voulons, à ce titre, en retenir que deux : la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, l’une des oeuvres les plus complètes que l’humanité n’ait jamais connues et qui doit être appliquée en temps de paix (a) - Les Conventions de Genève qui sont aussi faites d’essence d’éthique et qui s’émergent en temps de guerre (b). En dernier ressort, nous reviserons les engagements de l’ONU depuis sa création dans des processus de désarment et de contrôle de fabrication d’armes de destruction massive, afin d’y enlever ce qu’il en est d’éthique (c).

a) La Déclaration Universelle des droits de l’Homme

Après la Deuxième Guerre Mondiale et la création de l’Organisation des Nations Unies en 1945, les États membres se voient dans l’obligation d’oeuvrer non seulement pour la paix et la sécurité entre eux, mais aussi pour la protection de la vie de l’homme, sans exception de race, de couleur, d’origine, de sexe, d’age, etc. Donc, il leur faut un «écrit » leur servant de guide vers « l’universel », vers l’éthique - Un « écrit » qui leur montre le chemin par où passer pour trouver le bonheur pour les peuples - Un « écrit » qui lutte contre la souffrance de l’homme par l’homme : ainsi est adoptée la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme de 1948. Toutes les tendances politiques et économiques, tous les grands projets sociaux et culturels, tous les sytèmes juridiques et moraux y trouvent leur compte. Rien du bien-être de l’homme n’y est exclu!

La Déclaration Universelle se veut une œuvre sans précédent visant à attaquer de plein fouet les différentes souffrances infligées à l’homme à travers le temps et l’espace, en proposant des éléments de solution durable pour le bien-être de tous et de toutes. Elle représente aisni un acte révolutionnant les visions de la communauté internationale et les conceptions abusives de l’homme au détriment de son semblable. A partir de l’adoption de la Déclaration, on sent que les nations veulent toutes conjuguer leurs efforts pour une seule et même cause, celle de parvenir au plein respect de la dignité humaine en laissant derrière elles leurs intérêts respectifs dont elles pourraient bénéficier au détriment du bonheur de l’être humain. Voilà pourquoi René Cassin parle en ce sens : « La Déclaration Universelle représente le premier manifeste, le premier mouvement d’ordre éthique que l’humanité organisée n’ait jamais adopté⁵».

Considérant qu’elle n’est qu’une simple recommandation et que les valeurs qu’elle défend n’étant issue d’aucune coutume préalable entre les Etats, voire de principes du droit international jusqu’à la seconde guerre, l’influence juridique de la Déclaration Universelle consiste à faire prendre conscience aux États sur la nécessité de préserver la vie des êtres humains, de protéger et de garantir les droits fondamentaux dans leur système juridique respectif.

Avec elle, le droit international a pris alors une autre direction où la protection de la vie humaine représente un point de mire, le principal objectif à atteindre. Pour y parvenir, les sujets de ce droit, donc les Etats et/ou les organisations internationales, doivent y participer chacun à sa façon mais pour le même but, celui de limiter « les souffrances de l’homme » à travers le temps et redéfinir les rapports que ce dernier établit avec son altérité. Elle devient ainsi une œuvre éthique mais ayant des conséquences juridiques dans l’ordre international. De son préambule, en passant par les tous premiers articles jusqu’au dernier, le texte de 1948 est présent et s’impose, ne serait-ce que moralement, sur les actes juridiques internationaux et internes. A chacune de ses dispositions une convention, un droit ou une liberté y est découlée, édictée, garantie ou protégée.

Donc, les Etats formant partie de la communauté internationale se sont engagés depuis plus de soixante-dix ans au processus pour le respect des droits de l’Homme. Ces engagements se manifestent d’abord dans les Conventions ou autres actes internationaux et, ensuite dans la Carta Magna et les lois ordinaires en droit interne. Alors, si la Déclaration se veut un texte moral, universel et international, une boussole pour les Etats - les Conventions internationales, entre autres, constituent le moteur mettant en marche tous les systèmes de protection des droits de l’Homme et un guide protégeant l’homme à travers le temps et l’espace, en définissant les limites du pouvoir par rapport aux droits et libertés des citoyens, et le comportement de ces derniers vis-à-vis du pouvoir.

b) Les Conventions de Genève

En temps de guerre règne l’empire des armes, la vie humaine importe très peu et l’éthique disparaît. Et avec elle, les Droits de l’Homme aussi. Pourtant, l’on pourrait faire mieux. Si pour Louis-Jean CALVET, «la violence est la grande accoucheuse de l’histoire⁶», pour nous autres, elle n’accouche pas seulement à l’histoire, mais aussi au droit. La première approche nous renvoie au passé et la seconde aux temps à venir. Car, c’est à partir du fait délictueux commis par le délinquant que le législateur édicte des lois afin de protéger le corps social - C’est à partir de l’agression d’un État ou des États que les protagosnistes internationaux vont se mettre d’accord sur un ensemble de normes réglant leurs agirs dans des circonstances bien déterminées, et même pendant la guerre : les soldats blessés, malades, capturés, naufragés et les civils doivent tous bénéficier d’une meilleure défense contre les actes de barbarie de la guerre. D’où ce à quoi tendent les Conventions de Genève.

Les Conventions de Genève ne sont pas ce qu’elles sont aujourd’hui à partir d’un processus « éclair », c’est-à-dire une oeuvre réalisée du jour au lendemain, comme un coup de tonnerre dans un ciel serein. Non ! Elles ont été l’objet de modifications à chaque fois que le monde international vivait des guerres et des tensions, les pays connaissaient des conflits armés internes.

Elles sont au nombre de quatre versions, dont la première remonte à l’année 1864, après la bataille de Solférino (Italie), sous l’influence de l’activiste suisse Henry Dunant. Cette première oeuvre vise à l’amélioration des conditions des blessés aux amées sur le champ de bataille. Quelques temps après, soit tout au début du XXè. Siècle, en 1906 la première convention souffre une modification pour élargir son champ d’application au profit des naufragés en mer lors d’une guerre maritime. En 1929, une troisième modification est portée aux deux premières conventions, cette fois pour l’amélioration du traitement des prisonniers de guerre, tenant compte des atrocités survenues au cours de la première guerre mondiale. Et la quatrième convention de 1949 vise à protéger les civils en temps de guerre, vu que la seconde grande guerre en a fait autant de vicitimes. À ces quatre documents s’ajoutent les trois protocoles additionnels qui sont adoptés en 1977 et 2005 afin de renforcer la protection octroyée aux victimes des conflits armés internes et internationaux (protocoles I et II) et adopter le nouvel emblème du «Cristal rouge» (protocole III), supposé plus universel pour la société internationale.

Comme l’on a pu voir au cours de notre exposé, les conventions de Genève sont des documents à essence d’éthique: le respect de la vie des gens sont pris en compte sur toute la ligne. « Ces traités fondamentaux procèdent tous du respect de la personne humaine et de sa dignité ; ils consacrent le principe de l’aide désintéressée et donnée sans discrimination à la victime, à l’homme qui, blessé; prisonnier ou naufragé, désormais sans défense, n’est plus un ennemi mais seulement un être qui souffre»⁷.

En outre, nous tenons à préciser que les quatre conventions sont séparément revisées en 1949 pour se faire adopter à nouveau comme un tout, sous l’appellation de «Conventions de Genèvede 1949». Lorsque ces conventions et le protocole additionnel de 1977 sont mis en application, on parle de Droit International Humanitaire ou Droit de Genève, ou encore de droit de la guerre/Jus in bello. C’est à ce moment-là que sont prises en compte les normes visasnt à protéger les civils et les ex combattants et celles régissant le déroulement des hostilités (droit de la Haye). Donc, on peut voir que le droit International Humanitaire est la mise en branle de la double branche juridique du Droit de Genève et du Droit de la Haye.

Tout ceci étant, si la Déclaration Universelle de 1948 est adoptée pour protéger la vie en temps de paix, les Conventions de Genève de 1949, elles, surviennent pour faire le même travail en temps de conflits armés. Dans les deux textes, TUER n’est pas de mise, le respect de la personne humaine est debout, l’éthique devient donc la ligne transversale de toutes les actions à entreprendre.

c) L’ONU et les processus de désarmement

Un simple parcours à travers la Charte des Nations Unies permet de comprendre à première vue les objectifs premiers de l’organisation :oeuvrer pour la préservation de la vie des générations à venir et pour le maintien de la paix et la sécurité entre ses membres. Ce qui veut dire en fait que le désarmement et la limitation des armements doivent être au centre des actions qu’elle aura à mener. D’où pour elle la priorité de réduire la fabrication de toutes armes qui font des menaces constantes sur l’avenir de l’humanité. Quitte à ce que les grandes puissances, elles, ne cessent de proliférer leurs capacités en armes et autres engins belliqueux.

Les actions de l’ONU à cet effet s’articulent sur deux axes principaux : l’un de nature normative et l’autre, opératoire. Ainsi a-t-elle adopté, entre autres, depuis le déclenchement de ces processus la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (1997) - la Convention sur les armes à sous-munition (2008) - la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination - le Traité sur le commerce des armes (2013) - le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires - le Traité d’interdiction complète des essais nucléaires (1996, mais non encore en vigueur) - la Convention sur les armes biologiques (1972) - La Convention sur les armes chimiques (1993) - la Convention sur l’interdiction ou la restriction de l’emploi de certaines armes classiques (1980). Parallèlement, elle a créé des institutions tariatnt des questions de désarmement comme le Bureau des Nations Unies des Affaires de Désarmement (UNODA) - la Commission du désarmement de l’Organisation des Nations Unies - le Conseil consultatif pour les questions de désarmement - L’Institut des Natiosn Unies pour la recherche sur le désarmement (UNIDIR) - l’Agence Internationale de l’énergie atomique - l’Organisation du Traité d’interdiction complète des essais nucléaires (OTICE) - l ‘Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) - le Service de la lutte antimines de l’ONU (UMNAS). Aussi a-t-elle retenu le 12 décembre comme journée internationale contre les essais nucléaires et pour l’élimination totale des armes nucléaires et d’autres dates encore, afin de faire prendre conscience sur l’importance des processus de désarmement auxquels s’est engagée l’organisation internationale des Nations Unies⁸.

Alors, la volonté d’oeuvrer pour la paix et la sécurité est belle et bien là. L’Assemblée Générale et le Conseil de Sécurité le prouvent à travers différentes actions prises par elles tendant à protéger la vie de toutes et de tous. Mais malheureusement, ces efforts ne peuvent pas encore montrer leur efficacité éthique, compte tenu du fait que l’organisation se trouve empêtrée dans un cercle vicieux, mis en place par les acteurs ou les tenants du Droit International où, très souvent, l’état de fait prime sur l’état de droit.

4. CONCLUSION

Nous avons parcouru jusqu’ici plusieurs sentiers, en quête d’idées universelles pouvant nous aider à prendre en main notre destin, en édictant des normes pour nos comportements envers les autres dans le corps social en général.

L’altérité dont il est ici question devra nous conduire à une prise de conscience généralisée, de plus en plus difficile à atteindre, croyant que tout est soluble dans le juridisme. Alors qu’une plus large empathie des uns et des autres pourra bien faire l’affaire et permettre de démarquer des pratiques niant les valeurs de l’autre, dans un monde où l’homme continue de s’ériger en son propre fossoyeur.

Nous sommes à l’heure de nous comprendre, les uns les autres, de dépasser les errements survenus entre nous et d’être à même de nous faire des propositions éthiques, à partir d’actions intelligentes ou rationnelles, afin d’éviter tout acte d’animosité de nature à nous détruire. Aussi devons-nous arrêter de recourir à la mouvance de vouloir subjuguer l’autre, comme si, par équivoque, la négation de l’autre nous conduira à notre grandeur ou à notre existence.

Si la famille est composée d’hommes, la société de familles, l’État d’institutions et de familles et le monde international d’États, il faut croire donc que nous sommes tous appelés à vivre ensemble et en harmonie, mais pas pour faire la guerre et nous tuer.

Nous ne devons pas emprunter le chemin des hostilités sans la moindre réflexion sur les conséquences qui en découlent, sans que l’éthique ne parvienne à faire le contre-poids sur la balance, où les conflits pèsent très lourdement, inclinant ainsi l’appareil au plus bas possible au détriment de l’existence même del’homme.

La paix dont nous sommes en quête ne doit plus être des lettres mortes écrites sur du papier par un ensemble de rêveurs, devenant ainsi une chimère aux yeux des critiques, mais plutôt un idéal social plausible, dynamisé par des actions individuelles des uns et des autres, entre l’administration et les administrés ou entre les administrés eux-même.

Notre manière d’organiser la cité doit être le reflet fidèle d’une politique où tout le monde y trouve son compte, participant à son progrès et à son bonheur. Cela ne doit pas être l’oeuvre d’une personne ou d’un groupe, s’érigeant en maîtres et seigneurs, mais de toute la société dans toutes ses composantes, comme un jeu à sommes positives : une vraie démocratie, où les Droits de l’Homme sont au-dessus de tout.

Il faut souligner que l’arme que nous utilisons pour TUER l’autre n’est pas fabriquée par elle-même, mais par nous, qui devenons de plus en plus chevronnés en la matière - Les problèmes ou conflits auxquels nous sommes confrontés aujourd’hui ne nous viennent pas du ciel ou d’une force magique, mais de nos actions que nous devons désormais bien penser: nous devons agir avec raison, sans émotion ni passion qui peuvent nous conduire à une espèce de fanatisme, de fondamentalisme ou d’idéologie identitaire outrancière. L’universel doit ancrer dans notre manière de penser et d’agir afin que nous acceptions l’autre tel qu’il est dans ses faiblesses, tel qu’il est dans ses croyances et ses désirs éthiques, tel qu’il est dans son vouloir de contribuer à l’idéal de paix sociale, tel qu’il est dans ses valeurs et sa trimentionnalité humaines. C’est en partie ce que la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme veut inculquer à nous tous, notamment aux protagonistes des relations internationales ou, tout au moins, à ceux qui pensent le Droit International, bien appliqué aux petits pays, mais manipulé par l’égoïsme et la désobéïssance des grandes puissances.

Et, il est aberrant de croire que les politiques de développement durable que nous élaborons puissent faire beau ménage avec la fabrication d’arme de destruction massive que nous perfectionnons au jour le jour. Nous devons cesser de nous mentir : ce sont deux actions qui se divergent dont chacune approche l’humanité de manière distincte. Si l’une entend suivre la raison pour la préserver, l’autre au contraire, veut l’anéantir à tout prix par la violence, les conflits et les armes. Chaque année des milliers de personnes sont mortes par arme à feu et les chiffres s’augmentent de plus en plus. Si ce n’est au cours de conflits armés, ce sont les causes de violence sociales qui dominent les données statistiques, surtout dans les pays fabricants d’armes (81.447 personnes sont tuées par arme à feu en 2020 dans le monde, selon une étude publiée sur le site de NOTRE-PLANÈTE.INFO ⁹ .

L’être humain se montrerait plus intelligent encore en cherchant à se connaitre de plus en plus, à découvrir à chaque fois son environnement et à comprendre en profondeur la personnalité de son altérité.

Dans une guerre il n’y a ni perdant, ni gagnant, si non l’humanité qui est mise en déroute.